Le coloris Marine dans les Chaussettes Soyance - 11 octobre 2017

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capcontention.com est le site WEB de la Société à responsabilité Limitée ORTHEO

Siège social : 6 Place du Général Brosset – 69006 LYON

RCS LYON  B 493 017 198

NAF: 4774 Z

Capital: 12 500 euros

Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur Cédric WEISGERBER, Gérant de la SARL ORTHEO.

 

II - Déclarations d'ouverture du site

 

Conformément à la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée, capcontention.com a fait l'objet des déclarations suivantes en tant que service de communication audiovisuelle :

 

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capcontention.com est un site marchand et un site d’information en ligne sur la santé qui appartient à la société ORTHEO SARL au capital de 12 500 euros, RCS LYON B 493 017 198. Son siège social se situe au 6 Place du Général Brosset – 69006 LYON, France.

 

III - Politique de contenu du site

 

La structure générale, les textes, les images, les animations au sens large et les sons du site Internet sont des propriétés de la société ORTHEO SARL. Toute tentative de représentation totale ou partielle du site et de son contenu sans autorisation préalable d’ORTHEO SARL, est strictement interdite sous peine d'entrer en infraction avec le Code de la Propriété intellectuelle qui sanctionne les délits de contrefaçon.

 

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